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L'Association |
Elles se déclinent aux trois temps de l'Avenir, du Présent et du Passé :
L'Avenir
Porter nos regards vers l'Avenir
Le Présent
Appréhender les Réalités du Temps présent
Le Passé
Porter haute et forte la Mémoire de notre Lycée
Composition du Bureau
Bureau élu lors de l' « Assemblée Générale » du 16/11/2024
Président
Titouan ANDRE
14000 CAEN
Vice-Président
Michel LE CROM
14200 HEROUVILLE ST-CLAIR
Philippe OLIVE
14770 CONDÉ-EN-NORMANDIE
Secrétaire géneral
Richard CHOULET
14320 FEUGUEROLLES
Secrétaire adjoint
François ROBINARD
14000 CAEN
Trésorier adjoint
Jean-claude LE HENANT
14000 CAEN
Statuts de l'Association (du 9 octobre 2010) 
PRÉAMBULE
Ces statuts modifient ceux de l’ASSOCIATION AMICALE DES ANCIENS ÉLÈVES DU LYCÉE DE CAEN, adoptés le 17 décembre 1882, approuvés par arrêté préfectoral le 9 janvier 1883 et modifiés par délibération de l’Assemblée Générale en date du 9 juin 1907 puis du 15 octobre 2005.
Article 1er
Il est formé entre les anciens élèves du Lycée Malherbe une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre « ASSOCIATION AMICALE DES ANCIENS DU LYCÉE MALHERBE ».
Article 2 – Les buts
Cette Association a pour but :
Article 3 – Siège Social
Le Siège Social est fixé à Caen, à l’Hôtel de Ville. Il pourra être transféré en tout autre lieu par simple décision du Conseil d’Administration ratifiée par l’Assemblée Générale.
Article 4 – Composition
L’Association se compose de :
Article 5 – Les membres
Sont membres d’honneur les personnalités, choisies par le Conseil d’Administration, qui se sont distinguées par leur action ou remise de dons ou legs en faveur du Lycée Malherbe ou de l’Association. Dispensés de cotisation, ils ne disposent pas de droit de vote à l’Assemblée Générale.
Sont membres actifs les anciens élèves, les enseignants et membres, actuels ou anciens, du personnel administratif et technique du Lycée Malherbe qui ont pris l’engagement de verser la cotisation annuelle. Les veuves, les veufs, les descendants, les frères et sœurs d’anciens élèves peuvent devenir membres actifs s’ils le désirent et satisfont à l’obligation de la cotisation annuelle.
Sont membres consultatifs les élèves en cours d’études ou autres sympathisants qui désirent adhérer. Ils sont redevables d’une cotisation réduite et ont voix consultative.
Article 6 – Admission
Pour faire partie de l’Association, il faut en faire la demande en souscrivant un bulletin d’adhésion. Le bureau de l’Association statue après s’être assuré que les conditions exigées par l’admission sont réunies. Le rejet de la demande, notifié à l’intéressé, doit être motivé. Le candidat non admis pourra faire appel devant l’Assemblée Générale qui suivra cette décision.
Article 7 – Radiation
La qualité de membre se perd par :
Article 8 – Ressources
Elles comprennent :
Article 9 – Administration
L’Association est dirigée par un Conseil d’Administration de quinze membres élus à bulletins secrets par l’Assemblée Générale pour trois ans, renouvelables chaque année par tiers et rééligibles. Les sortants des deux premières années sont tirés au sort ou choisis sur leur demande. En cas de décès ou de démission d’un administrateur, il est pourvu à son remplacement pour la durée restant à courir de son mandat.
Le Conseil d’Administration doit être désigné pour les deux tiers au moins parmi les anciens élèves, le tiers restant pouvant comporter d’autres membres actifs. En outre, les élèves adhérents pourront y déléguer deux représentants avec voix consultative.
Le Conseil d’Administration élit tous les trois ans, parmi ses membres et à bulletins secrets, un Bureau composé d’un Président, d’un Vice-président, d’un Secrétaire, d’un Secrétaire-adjoint, d’un Trésorier et d’un Trésorier-adjoint. Ils peuvent être reconduits dans leurs fonctions jusqu’à leur démission ou leur révocation.
Le Président, le Vice-président, le Secrétaire et le Trésorier doivent être choisis parmi les anciens élèves.
Article 10 – Conseil d’Administration
Il a plein pouvoirs pour les actes d’administration de l’Association. Il accepte les libéralités dans les termes de la loi. Il règle l’emploi des fonds de l’Association et engage ses ressources dans les limites de l’article 2. Il convoque les Assemblées Générales annuelles, ordinaires ou extraordinaires. Il règle l’ordre et la tenue des réunions mais la présence ou la représentation d’un tiers de ses membres est nécessaire pour la validité de ses décisions. Il peut refuser l’admission ou prononcer la radiation de membres dans les termes des articles 6 et 7. Ses décisions doivent être prises dans ce cas à la majorité des deux tiers des membres en exercice. Il peut désigner une commission de deux membres chargée de vérifier la régularité des opérations financières et des documents comptables y afférents. Celle-ci rendra compte de sa mission devant l’Assemblée Générale.
Le Conseil d’Administration peut proposer à l’Assemblée Générale un règlement intérieur destiné à pourvoir aux détails d’administration intérieure contenant toutes dispositions propres à assurer l’exécution des statuts.
Toutes les délibérations du Conseil d’Administration sont inscrites dans un registre spécial tenu par le Secrétaire.
Article 11 – Réunion du Conseil d’Administration
Il se réunit une fois au moins tous les six mois sur convocation du Président ou sur la demande écrite du quart au moins de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Tout membre du Conseil d’Administration qui, sans excuse, n’aura pas assisté à deux réunions consécutives sera réputé démissionnaire.
Article 12 – Bureau
Le Président assume la direction et la régularité du fonctionnement de l’Association. Il préside les réunions du bureau, du Conseil d’Administration et des Assemblées Générales ordinaires et extraordinaires, signe tous les actes et procès-verbaux des délibérations. Il a qualité pour ester en justice et représenter l’Association dans tous les actes de la vie sociale. Il ordonnance les dépenses.
Le Vice-président seconde le Président et le supplée en cas d’empêchement.
Le Secrétaire est chargé de l’exécution de tous les actes d’administration de l’Association (convocations, rédactions de procès-verbaux, tenues des registres, etc.).
Le Trésorier procède aux encaissements, assure les paiements, tient la comptabilité, établit les comptes financiers – bilan et compte de résultat – et prépare le budget annuel.
Le Bureau peut décider d’inviter à ses séances toute personne dont l’avis lui paraît utile.
Article 13 – Assemblée Générale Ordinaire
Elle comprend tous les membres de l’Association à jour de cotisation. Elle se réunit une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres sont convoqués par le Secrétaire avec indication de l’ordre du jour.
Le Président, assisté des membres du Bureau, préside l’Assemblée et expose le rapport moral de l’Association.
Le Trésorier présente le rapport financier, le budget et propose le montant de la cotisation annuelle. Les deux rapports sont soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du Conseil d’Administration sortants.
L’Assemblée Générale statue valablement au quart des membres présents ou représentés.
Toutes les délibérations de l’Assemblée Générale Ordinaire sont inscrites dans un registre spécial tenu par le Secrétaire.
Article 14 – Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire selon les formalités prévues à l’Article 13. Toute modification des présents statuts, ou toute décision excédant les compétences de l’Assemblée Générale Ordinaire, devra être soumise à l’approbation d’une Assemblée Générale Extraordinaire qui statue valablement au tiers des membres présents ou représentés.
Toutes les délibérations de l’Assemblée Générale Extraordinaire sont inscrites dans un registre spécial tenu par le Secrétaire.
Article 15 – Dissolution de l’Association
En cas de dissolution votée par les trois quarts des membres présents ou représentés à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la Loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Réglement intérieur de l'Association
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